Une fonction qui traverse les siècles
Authentifier les actes, conseiller les familles, conserver la mémoire des patrimoines : la fonction notariale s'est construite sur dix-sept siècles d'histoire, jusqu'à l'étude que dirigent aujourd'hui cinq notaires associés à Manosque.
Illustration.
Historique
Les origines romaines
Au troisième siècle de notre ère, sous le Bas Empire romain, des fonctionnaires dont le rôle s'apparentait à celui des notaires authentifiaient déjà des contrats au nom de l'État. L'institution disparaît avec les invasions barbares puis réapparaît au IXe siècle, par un capitulaire de Charlemagne.
L'avènement du royaume de France
Saint Louis, en 1270, puis Philippe le Bel, en 1302, développent le rôle du notaire : nomination de soixante notaires au Châtelet, puis extension de la fonction à l'ensemble des domaines placés sous l'autorité du souverain.
De Villers-Cotterêts aux Lumières
En 1539, l'ordonnance de Villers-Cotterêts impose la rédaction des actes en français et leur conservation. En 1597, Henri IV fait du notaire le détenteur du sceau de l'État.
De la Révolution au XXe siècle
La loi du 25 ventôse an XI, sous le Consulat, donne au notariat un statut dont les principes demeurent pour l'essentiel inchangés. L'ordonnance du 2 novembre 1945 crée le Conseil supérieur du notariat et dote la profession de ses structures institutionnelles actuelles.
Trois missions, cinq domaines
Officier public sous la tutelle du ministère de la Justice et membre d'une profession libérale, le notaire exerce trois missions complémentaires : authentifier les contrats et leur donner la force exécutoire d'un jugement, conseiller avec objectivité et impartialité, et rapprocher les parties pour aboutir à des accords équilibrés.
Ses domaines d'intervention reflètent cette diversité : la famille, dont il est le conseiller et parfois le médiateur ; le patrimoine, qu'il analyse au mieux des intérêts de chacun ; l'immobilier ; l'entreprise ; et la terre, avec ses problématiques propres.
Les notaires qui nous ont précédés
L'étude de Manosque s'inscrit dans une lignée. Avant les notaires associés actuels, douze maîtres se sont succédé à sa tête, transmettant leur charge comme leur clientèle au fil des générations.
Philippe Saccoccio · Sophie Casanova-Tirand · Vincent Bondil · Claire Chouquet · François Albessard
Notaires associés